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Marques déposées par Éditions SedrapTODO
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L'ARBRE AUX MOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE AUX MOTS
Éditions Sedrap, SASU

Numéro de dépôt :
4049281
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
L\'ARBRE AUX MOTS de Éditions Sedrap

Présentation de la marque L'ARBRE AUX MOTS

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par Éditions SedrapTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARBRE AUX MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est Éditions SedrapTODO domicilié(e) 9 rue des Frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Éditions Sedrap, Mlle Isabelle Serviole domicilié(e) 9 rue des Frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France.

La marque L'ARBRE AUX MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE AUX MOTS est expirée depuis le 22 novembre 2023.

Éditions Sedrap a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen , MUSICOTRICITÉ


Éditions Sedrap, SASU - 9 rue des Frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France


Éditions Sedrap, Mlle Isabelle Serviole - 9 rue des Frères Boudé, BP 10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.